Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOUR D'UN CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMAT domicilié(e) RUE NEGRIER,59390 LYS-LEZ-LANNOY - 59390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 544 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOMAT domicilié(e) RUE NEGRIER,59390 LYS-LEZ-LANNOY - 59390 - France.
La marque AUTOUR D'UN CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ECOMAT - RUE NEGRIER,59390 LYS-LEZ-LANNOY - 59390 - France - SIREN 377544721
SARL ECOMAT - RUE NEGRIER,59390 LYS-LEZ-LANNOY - 59390 - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°436575 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
– escalier en bois. – bloc-porte en bois. – porte-fenêtre en bois. – porte en bois. – cadre porte en bois. – fenêtre en bois. – bois de placage. – portail en bois. – cuisine en bois. – placard en bois. – meuble en bois ou à base de particules de bois. – pans de boiserie. – objet d'art en bois. – caisse en bois. – boîte en bois ou à base de matière dérivée du bois. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). – peignes, brosses, éponges. – matériaux pour la brosserie. – matériel de nettoyage. – verre mi-ouvré ou but. – bougeoirs non en métaux précieux. – figurines en porcelaine ou en verre. – vases non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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